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Aucune reproduction d’une œuvre protégée ou d’une marque sans l’accord de son auteur, de ses  ayants droit ou de son titulaire ne sera mise en ligne. 

Conformément à l’article 6 loi LCEN du 21 juin 2004 et à son décret d’application du 24 octobre 2007,  un droit de réponse écrit est ouvert à toute personne nommée ou désignée sur le site. La demande  doit être faite au directeur de publication par lettre recommandée avec accusé de réception (ou par  tout autre moyen permettant de rapporter la preuve de l’envoi et de la réception) au plus tard dans les  trois mois de la mise à disposition du public du message justifiant cette demande. Cette insertion est gratuite et se fera dans un délai de 15 jours de la réception de la demande. Cette réponse ne doit  pas être plus longue que le texte en cause et ne peut en aucun cas dépasser deux cent lignes.  

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